Varize et Vaudoncourt (Moselle)

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Bonne annee 2015

Le Maire, les Adjoints, l’ensemble du Conseil Municipal et les agents municipaux vous présentent tous leurs meilleurs voeux, santé et bonheur pour l’année 2015.

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Vidéo à la demande : un nouveau service en ligne pour connaître les offres légales

Téléchargement, « streaming » sur ordinateur ou sur tablette ? Vous voulez regarder légalement un film sur internet ? Depuis le 28 janvier 2015, le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) propose un nouvel outil de référencement des offres légales en ligne accessible depuis l'adresse internet http://vod.cnc.fr. Ce service qui est un moteur de recherche vous permet d'accéder à une base de données de plus de 10 000 films provenant des catalogues de douze éditeurs partenaires. Vous pouvez (...)

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30 janvier - Service-public.fr
Vacances scolaires : les dates des vacances d'hiver 2015

En France métropolitaine, les vacances scolaires d'hiver sont établies en fonction de la zone d'appartenance de chaque académie. Voici les dates pour 2015 : zone A du 07/02 au 23/02 académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse zone B du 21/02 au 09/03 académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg zone C du 14/02 au 02/03 académies de Bordeaux, Créteil, Paris (...)

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29 janvier - Service-public.fr
Volontariat : sous quelles formes ?

Alors que le débat sur la mise en place d'un nouveau type de service national a été relancé ces jours derniers, qu'en est-il exactement des différentes formes de volontariats ? Service-public.fr fait le point sur tout ce qu'il faut savoir en matière de service civique, d'engagement auprès des armées ou encore de participation à la sécurité civile. Service civique l'engagement de service civique et le volontariat de service civique permettent à des volontaires de contribuer à renforcer la cohésion (...)

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29 janvier - Service-public.fr
Indivision : attention à l'indemnité d'occupation

Celui qui jouit seul d'une maison en indivision doit indemniser les autres propriétaires. Une indemnité est due même s'il n'occupe pas effectivement le bien. C'est que rappelle la Cour de cassation dans une décision du 14 janvier 2015. Dans le cadre d'un divorce, le juge aux affaires familiales avait attribué au mari la jouissance de la maison appartenant en commun au couple. À l'occasion du partage de la communauté, l'épouse réclamait le paiement d'une indemnité d'occupation à son mari pour avoir (...)

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29 janvier - Service-public.fr
Drones : ce qu'il faut savoir

Qu'est-ce qu'un drone ? D'un point de vue de la réglementation, c'est « un aéronef qui circule sans personne à bord ». De taille et de poids variables (de moins de 2 kg à plus de 150 kg), le drone peut être utilisé notamment pour inspecter des sites industriels, surveiller des cultures agricoles ou encore tout simplement dans le cadre d'activités de loisirs (on parle alors d'aéromodèles). Si l'accès à l'espace aérien est libre en dessous d'une altitude de 150 m, il faut néanmoins respecter certaines règles (...)

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29 janvier - Service-public.fr
Vers la suspension de 8 nouveaux médicaments à partir du 5 février 2015

À partir du 5 février 2015, 8 nouveaux médicaments devraient ne plus être commercialisés. C'est ce qu'a annoncé l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le 23 janvier 2015. Il s'agit de médicaments utilisés dans le traitement de la maladie de Parkinson, de certaines formes d'herpès ou encore de l'ostéoporose chez les femmes ménopausées. Noms des spécialités susceptibles d'être suspendues à compter du 5 février 2015 : Aciclovir Almus 200 mg, comprimé, Aciclovir Ranbaxy (...)

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29 janvier - Service-public.fr
Menace terroriste : s'informer sur www.stop-djihadisme.gouv.fr

Radicalisation violente ou encore enrôlement djihadiste : pour lutter contre ces dérives liées à la menace terroriste, retrouvez tout ce qu'il faut savoir sur le nouveau site www.stop-djihadisme.gouv.fr. Ce nouveau site comporte plusieurs entrées pour : comprendre la menace terroriste, agir (renforcement du dispositif de lutte anti-terroriste, lutte contre la radicalisation et les filières, action répressive et dissuasive, action internationale), décrypter la propagande djihadiste en vidéo (...)

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28 janvier - Service-public.fr
Refus d'inhumation d'un enfant Rom : ce que dit le Défenseur des droits

À la suite du refus d'inhumation, en décembre 2014, d'un enfant Rom en raison de son origine, le Défenseur des droits a émis un certain nombre de recommandations à l'adresse du maire de la commune en question et du ministère de l'Intérieur (décision du 20 janvier 2015). Le Défenseur des droits demande donc : au maire de la commune de rappeler à ses services le droit applicable en matière d'inhumation et de domiciliation et, notamment, de veiller à ce qu'il soit mis un terme aux pratiques administratives (...)

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28 janvier - Service-public.fr

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