Varize et Vaudoncourt (Moselle)

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Nouveau Conseil Municipal

Photo Conseil Municipal 04042014

Lors de la séance du 4 avril 2014, le nouveau Conseil Municipal a été installé. Franck Rogovitz a été élu Maire. La première adjointe est Brigitte Colliot, le deuxième adjoint est Rémy Reslinger, le troisième adjoint, Pascal Hamman et le quatrième, Alexandre Arus. Les conseillers municipaux sont : Michel Attinetti, Grégoire Chaudron, Marie-Laure Fornies, Anne-Marie Hartard, Christophe Lomanto, François Michalik, Myriam Ritzenthaler, Richard Rouland, Henri-Louis Vincler et Jonathan Zydko.

Lire le discours du Maire.


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Routes : les prévisions de circulation du 18 au 21 avril 2014
Bison Futé propose de retrouver en ligne les prévisions de circulation du vendredi 18 avril au lundi 21 avril 2014.
Dans le sens des départs :
vendredi 18 avril est classé orange au niveau national,
samedi 19 avril est classé orange au niveau national et rouge en Île-de-France, région Centre et dans l'Ouest.
Dans le sens des retours :
lundi 21 avril est classé orange au niveau (...) lire la suite
18 avril - Service-public.fr
Le « Made in France », qu'est-ce que c'est ?
« Fabriqué en France », « Made in France », « Origine France », labels de qualité, RCO … difficile pour le consommateur de savoir s'il consomme un produit français.
Les services douaniers doivent connaître l'origine d'un produit pour appliquer les différentes mesures de politique commerciale (droits anti-dumping, quotas, embargos commerciaux, contingents tarifaires...).
Le code des douanes communautaire (CDC) prévoit donc comment déterminer l'origine d'une marchandise, sa « nationalité économique » (notion (...) lire la suite
17 avril - Service-public.fr
Déclaration de revenu en ligne : ouverture du service le 16 avril 2014
Le service de déclaration en ligne est ouvert du 16 avril 2014 et jusqu'aux dates suivantes fixées par département :
pour les départements 01 à 19, mardi 27 mai 2014,
pour les départements 20 à 49 (y compris les deux départements de la Corse), mardi 3 juin 2014,
pour les départements 50 à 974/976, mardi 10 juin 2014.
Déclarer en ligne permet de bénéficier d'un certain nombre d'avantages comme :
disposer d'un délai supplémentaire pour faire sa déclaration,
corriger sa déclaration à tout moment et (...) lire la suite
16 avril - Service-public.fr
Gaz : modification tarifaire rétroactive et baisse au 1er avril 2014
Deux arrêtés sur les tarifs réglementés de vente du gaz naturel ont été publiés au Journal officiel du 3 avril dernier. Ils sont rétroactivement applicables aux factures payées entre le 20 juillet 2012 et le 30 juin 2013.
Depuis l'ouverture à la concurrence, les tarifs réglementés fixés par l'État doivent couvrir tous les coûts occasionnés par la fourniture du service sous peine de faire l'objet d'une annulation contentieuse. La formule de calcul s'inspire des principes dégagés par le Conseil d'État. Elle (...) lire la suite
16 avril - Service-public.fr
Connaissez-vous les animaux désormais classés nuisibles ?
L'arrêté du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie du 24 mars 2014 fixe, pour la période courant du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015, la liste et les modalités de destructions des espèces non indigènes d'animaux classés nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Les espèces d'animaux peuvent être déclarés nuisibles pour l'un au moins des motifs suivants :
dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ;
pour assurer la protection de la flore et de la faune ; (...) lire la suite
16 avril - Service-public.fr
Accès aux documents administratifs : les avis de la Cada désormais librement accessibles
La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne le droit d'obtenir communication des documents détenus dans le cadre de sa mission de service public par une administration, quels que soient leur forme ou leur support. La Commission d'accès aux documents administratifs (Cada) a été créée en 1978 pour assurer la bonne application de ce droit d'accès.
Toute personne qui se voit refuser l'accès à un document administratif ou n'obtient pas de réponse dans un délai d'un mois, peut saisir la (...) lire la suite
15 avril - Service-public.fr
Changement de propriétaire en cours de bail : pas de nouveau dépôt de garantie
En cas de changement de propriétaire en cours de bail, le locataire n'est pas tenu de verser un nouveau dépôt de garantie. C'est ce que vient de préciser la Cour de cassation.
Une commune avait acquis un ensemble immobilier déjà loué à une association par le précédent propriétaire. L'acte de vente ne contenant aucune clause particulière quant au sort du dépôt de garantie versé par la locataire lors de son entrée dans les lieux, la commune a poursuivi celle-ci en justice pour obtenir le versement d'un (...) lire la suite
15 avril - Service-public.fr
Guerre 14-18 : l'exposition virtuelle de la BnF
Dans le cadre du centenaire du début de la guerre 1914-1918, découvrez en ligne l'exposition virtuelle proposée par la Bibliothèque nationale de France (BnF).
Cette exposition virtuelle présente à la fois :
l'Europe en 1914 (l'été 1914, l'Europe centre de gravité du monde, le système international en place, la guerre inimaginable),
la guerre à l'horizon (les pacifismes, la IIe internationale, la valorisation du soldat, les imaginaires guerriers, les militaires en société, les militaires et la (...) lire la suite
14 avril - Service-public.fr

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